Information préalable (predvaritelnoe informirovanie)
L’information préalable est la transmission électronique obligatoire à la douane de l’UEEA des données sur la marchandise et le véhicule, avant l’arrivée à la frontière.
Définition
L’information préalable est la transmission obligatoire à la douane des données sur la marchandise avant son arrivée à la frontière (pour la route et les autres modes). Elle accélère le passage et réduit le risque de blocage. Elle est déposée à l’avance par le transporteur ou le commissionnaire en douane, sur la base des documents d’accompagnement.
Concrètement, comment cela fonctionne
L’information préalable est transmise à la douane de l’UEEA avant l’arrivée de la marchandise à la frontière : le transporteur ou le transitaire envoie sous forme électronique les données sur la marchandise, le véhicule et les documents, et reçoit un numéro d’enregistrement. En transport routier, c’est au moins deux heures avant l’arrivée.
Tranzit3 dépose l’information préalable pour tous ses envois de manière centralisée : à la frontière, le chauffeur présente le numéro, l’inspecteur voit déjà la marchandise dans le système, et la file avance plus vite. Une erreur ou une absence d’information préalable signifie une immobilisation certaine du camion au poste frontière. D’où l’importance de données exactes dans votre facture et votre liste de colisage.
Questions fréquentes : information préalable
Qui dépose l’information préalable ?
Le transporteur, le transitaire ou le représentant en douane, selon ce qui est convenu. Pour les envois en groupage de Tranzit3, c’est notre service de dédouanement qui s’en charge, à partir des listes de colisage et des CMR, pour que l’information concorde avec les documents du chauffeur.
Que se passe-t-il si l’information préalable n’est pas déposée ?
Le véhicule n’est pas autorisé à quitter le poste frontière tant que l’information n’a pas été déposée sur place — cela représente des heures, parfois une journée d’attente. En cas de manquements répétés, le transporteur s’expose à une responsabilité administrative.
L’information préalable remplace-t-elle la déclaration de marchandises ?
Non. Ce n’est qu’un avis d’importation destiné à organiser le contrôle à la frontière. La déclaration est déposée séparément ; mais les données de l’information préalable peuvent servir de base à la déclaration de transit et accélérer le dédouanement.
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