DT : la déclaration de marchandises à l’import en Russie
La DT est le document central du dédouanement à l’import en Russie ; sa justesse dépend en grande partie des documents que vous, fournisseur, fournissez.
Définition
La DT (déclaration de marchandises) est le document principal du dédouanement à l’importation en Russie. Elle indique le code TN VED, la valeur en douane et le calcul des droits et de la TVA. Elle est déposée par un commissionnaire en douane ; la mainlevée intervient généralement en 1 à 2 jours. Le montant des paiements comme la rapidité de la mainlevée dépendent de l’exactitude de la DT.
Concrètement, comment cela fonctionne
Chez Tranzit3, la déclaration est préparée par notre représentant en douane : avant l’arrivée de la marchandise, nous rassemblons la facture, la liste de colisage, le contrat, la preuve de paiement et les documents de transport, déterminons les codes TN VED et calculons les paiements. La DT est déposée sous forme électronique auprès d’un centre de déclaration électronique — la marchandise peut alors attendre en entrepôt SVH ou être encore en route.
Le délai standard de mainlevée est de 4 heures maximum à compter de l’enregistrement, si l’inspecteur n’ordonne ni visite ni demande de documents ; en moyenne, sur nos envois, la mainlevée prend 1 à 2 jours, contrôles compris. De votre côté, l’essentiel est de fournir des documents cohérents entre eux : c’est ce qui évite la plupart des blocages.
Questions fréquentes : DT (déclaration en douane russe)
Que faut-il pour déposer la DT ?
Le contrat de commerce extérieur, la facture et la liste de colisage, le document de transport (CMR, connaissement, LTA), les certificats ou déclarations de conformité, les preuves de paiement et, le cas échéant, les autorisations. S’y ajoutent la signature électronique du déclarant — ou une procuration au représentant en douane. En tant que fournisseur, vous fournissez surtout la facture, la liste de colisage et les documents techniques.
Combien coûte le dépôt de la déclaration ?
La prestation du représentant en douane est facturée par DT et dépend du nombre de positions tarifaires (codes TN VED). La redevance douanière, les droits et la TVA sont payés à part : ils vont à l’État, pas au commissionnaire.
La douane peut-elle refuser la mainlevée ?
Oui : en cas de divergences documentaires, de classement contesté ou de valeur sous-déclarée, elle ordonne une demande de documents, une visite ou un ajustement. Le problème se règle généralement par un complément de paiement ou des explications en 1 à 3 jours ; pour l’éviter, nous vérifions le dossier documentaire dès avant l’expédition.
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