SVH : l’entrepôt de stockage temporaire en Russie
Le SVH est la zone sous contrôle douanier où la marchandise arrivée en Russie attend la mainlevée.
Définition
Le SVH est un entrepôt de stockage temporaire : une zone agréée où la marchandise reste sous contrôle douanier jusqu’à la mainlevée. Le stockage y est payant ; plus le dédouanement dure, plus les frais augmentent. Le dépôt rapide d’une DT correcte réduit au minimum le temps passé au SVH.
Concrètement, comment cela fonctionne
La marchandise arrive au SVH après le passage de la frontière si la déclaration n’est pas encore déposée ou si l’inspecteur a ordonné un contrôle. Le stockage est payant — par emplacement palette ou par camion et par jour. C’est pourquoi Tranzit3 dépose la déclaration avant l’arrivée de la marchandise et choisit un SVH proche du bureau de douane où a lieu le dédouanement.
Visite, pesée et prélèvement d’échantillons s’y déroulent sur place. Pour le marquage « Tchestny Znak » à l’entrée en Russie, nous utilisons des entrepôts capables d’apposer les codes avant la mainlevée. Pour vous, fournisseur, des documents exacts et envoyés à temps raccourcissent directement ce séjour.
Questions fréquentes : SVH
Combien de temps la marchandise peut-elle rester au SVH ?
Le délai maximal de stockage temporaire prévu par le Code des douanes de l’UEEA est de quatre mois. En pratique, la marchandise y reste de quelques heures à 2–3 jours : jusqu’à la mainlevée ou la fin de la visite.
Qui paie le stockage au SVH ?
Le propriétaire de la marchandise — en général via le transitaire, qui refacture la facture de l’entrepôt. Chez de nombreux SVH, les premières 24 heures sont gratuites, ensuite s’applique un tarif par emplacement ou par véhicule.
Le passage par un SVH est-il obligatoire ?
Non : si la déclaration a été déposée à l’avance et la mainlevée obtenue avant l’arrivée, la marchandise part directement de la frontière chez le destinataire. Le SVH est nécessaire lorsque les documents ne sont pas prêts, qu’une visite est ordonnée ou qu’un marquage est requis avant la mainlevée.
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