Marquage « Tchestny Znak » (Chestny Znak)
« Tchestny Znak » est le système russe de marquage obligatoire par codes Data Matrix uniques ; l’importateur doit apposer les codes avant la mise en circulation.
Définition
« Tchestny Znak » (« signe honnête ») est le système national russe de marquage obligatoire des marchandises (chaussures, vêtements, parfums, pneus, etc.) par des codes Data Matrix uniques. L’importateur doit apposer les codes avant la mise en circulation de la marchandise, souvent dès avant la douane. Une marchandise non marquée ne peut pas être vendue légalement — ce que vérifient la douane comme les places de marché.
Concrètement, comment cela fonctionne
L’importateur est tenu d’apposer les codes « Tchestny Znak » avant la mise en libre pratique. Tranzit3 organise le marquage à l’un des trois points au choix : dans votre usine (les codes sont commandés à l’avance dans le système), à l’entrepôt de consolidation en Europe ou à l’entrepôt sous douane en Russie avant le dépôt de la déclaration.
Le prix d’un code est fixe ; le principal poste de coût est le travail d’étiquetage et de scannage. La liste des groupes de produits s’allonge chaque année : nous vérifions donc les exigences à la date d’importation, et non d’après la livraison précédente.
Questions fréquentes : Tchestny Znak
Quelles marchandises faut-il marquer à l’importation ?
Vêtements et textiles, chaussures, parfums, pneus, appareils photo, produits laitiers, eau, bière, compléments alimentaires, antiseptiques, certaines catégories d’électronique et d’autres groupes — la liste s’élargit chaque année. Nous vérifions la marchandise d’après son code TN VED dans le système « Tchestny Znak ».
Où est-il plus avantageux de marquer : à l’étranger ou en Russie ?
À l’usine, c’est le moins cher, si vous êtes prêt à travailler avec les codes. À l’entrepôt de consolidation, c’est un compromis : contrôle de la qualité de l’étiquetage et aucun retard en douane. En Russie, à l’entrepôt sous douane, c’est plus cher, mais adapté lorsque la décision de marquage a été prise tard.
Que se passe-t-il si une marchandise non marquée est importée ?
La douane ne libère pas le lot en libre pratique ; la marchandise devra être marquée au SVH ou en entrepôt sous douane, stockage payant, ou réexportée. La vente d’une marchandise non marquée expose à des amendes et à la confiscation.
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