Marquage « Tchestny ZNAK » : quelles marchandises et comment les marquer à l’import
De plus en plus de catégories de produits sont soumises au marquage obligatoire en Russie. Quelles marchandises sont concernées, à quelle étape les codes sont apposés et comment organiser le marquage lors d’une importation.
Qu’est-ce que « Tchestny ZNAK »
« Tchestny ZNAK » (Chestny Znak, littéralement « signe honnête ») est le système national russe de marquage obligatoire des produits. Chaque unité reçoit un code Data Matrix unique qui permet de suivre le produit du fabricant à l’acheteur et contribue à la lutte contre la contrefaçon.
La liste des catégories soumises au marquage ne cesse de s’allonger. Elle comprend déjà les chaussures, certaines catégories de vêtements, la parfumerie, les pneus, le matériel photo, le tabac, les produits laitiers, l’eau conditionnée et plusieurs autres groupes. Avant d’importer, il est important de vérifier si votre produit est concerné.
Quand et où les codes sont apposés
Les marchandises importées doivent être marquées avant de franchir la frontière : les codes sont apposés à l’étranger, à l’usine ou dans un entrepôt de consolidation. L’alternative est le marquage dans un entrepôt sous douane avant la mise en libre pratique. Une marchandise soumise au marquage et non marquée ne peut être ni importée ni vendue.
Les codes sont commandés à l’avance dans le système « Tchestny ZNAK » et transmis au site où ils seront apposés ; les données de mise en circulation des marchandises sont ensuite déclarées dans le système. Une erreur dans cette chaîne entraîne un retard de mainlevée et des amendes.
La place du marquage dans un envoi
- 1Vérification
Nous vérifions si le produit est soumis au marquage. - 2Commande des codes
L’importateur commande à l’avance les codes Data Matrix dans le système. - 3Apposition des codes
Les codes sont apposés à l’usine ou à l’entrepôt de consolidation avant l’expédition vers la Russie. - 4Mise en circulation
Les données sur les marchandises sont transmises au système et la mainlevée est accordée.
Comment organiser le marquage
L’option la plus pratique consiste à marquer les marchandises à l’entrepôt de consolidation avant leur expédition vers la Russie : on évite ainsi les immobilisations en douane. Il faut pour cela un partenaire qui reçoit les codes, organise leur apposition et traite correctement les documents.
Nous vous aidons à intégrer le marquage dans la livraison et le dédouanement : nous vérifions si le produit est concerné, organisons l’apposition des codes à l’entrepôt et accompagnons la mise en circulation. Cela réduit le risque d’amendes et de retards. Pour vous, fournisseur, cela signifie que votre client russe peut vous demander le marquage dans votre usine — ou que nous pouvons nous en charger dans notre entrepôt, sans rien changer à votre processus de production.
Questions et réponses
Les marchandises doivent-elles être marquées avant de franchir la frontière ?
Oui, en règle générale — à l’usine ou dans un entrepôt de consolidation à l’étranger. L’alternative est un entrepôt sous douane avant la mainlevée.
Quelles catégories sont concernées ?
Entre autres : chaussures, certains vêtements, parfumerie, pneus, matériel photo, tabac, produits laitiers et eau conditionnée. La liste ne cesse de s’allonger.
Peut-on réaliser le marquage sans impliquer l’usine ?
Oui, les codes peuvent être apposés à l’entrepôt de consolidation avant l’expédition vers la Russie.
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