Déclaration de transit T1 pour un envoi depuis l’Europe : quand elle est nécessaire et en quoi elle diffère de l’EX1

4 novembre 2026

Fournisseurs et acheteurs confondent souvent la déclaration de transit T1 avec la déclaration d’export EX1, alors que ces deux procédures ont des objets différents. Voici ce qui distingue le T1 de l’EX1, et quand un lot transitant par notre entrepôt de Varsovie ou de Rotterdam en a réellement besoin.

En bref

Le T1 est une procédure de transit pour les marchandises non-UE qui circulent dans l’Union — ce n’est pas une déclaration d’export, même si la confusion est fréquente.

Pour un lot classique de marchandise fabriquée dans l’UE qui transite par notre entrepôt de Varsovie ou de Rotterdam, le T1 n’est généralement pas nécessaire : la déclaration d’export EX1 et les documents de transport habituels suffisent.

Le T1 entre en jeu quand le lot contient des marchandises non-UE, ou quand l’itinéraire traverse un pays de transit commun situé hors du territoire douanier de l’UE — les droits et la TVA restent alors suspendus jusqu’à la clôture de la procédure à destination.

En quoi le T1 diffère de l’EX1

Une [déclaration d’export EX1](/usluga/ex1) est déposée par le fournisseur quand la marchandise quitte le territoire douanier de l’UE ; une fois validée, la marchandise obtient le statut « sortie de l’UE », confirmé par le MRN de la déclaration d’export — comme nous l’expliquons dans notre article sur [le statut MRN après l’EX1](/blog/ex1-ne-zakrylas-status-mrn-2026).

Le T1 est une procédure différente : il suspend temporairement les droits de douane et la TVA à l’import sur une marchandise non-UE qui circule à l’intérieur du territoire douanier de l’UE, jusqu’à ce qu’elle atteigne le bureau de douane où la procédure se clôture. Il fonctionne via le système NCTS, porte son propre MRN et exige une garantie couvrant la dette douanière potentielle.

Quand un lot depuis l’Europe a réellement besoin d’un T1

Pour la plupart des lots qui transitent [par notre entrepôt de Varsovie](/usluga/consolidation-warsaw) ou en [groupage via Rotterdam](/usluga/lcl-rotterdam), la marchandise est fabriquée dans l’UE et déjà en libre circulation — après l’EX1, les documents de transport habituels suffisent jusqu’à la frontière de l’UEEA, et le T1 n’est pas nécessaire.

Le T1 apparaît quand le lot contient des marchandises non-UE — par exemple une cargaison arrivée par mer depuis un pays hors UE et pas encore mise en libre circulation — ou quand l’itinéraire traverse un pays de transit commun situé hors du territoire douanier de l’UE. Dans ce cas, la marchandise circule sous garantie, et les droits restent suspendus jusqu’à la clôture de la procédure à destination.

En cas de doute sur la procédure dont votre lot a besoin, mieux vaut le vérifier dès l’étape de l’[ouverture de l’EX1](/usluga/ex1), pas après le chargement du camion.

Le contrôle des sanctions vient en premier

Nous ne transportons que des marchandises non soumises aux sanctions de l’UE, du Royaume-Uni, de la Suisse ou des États-Unis. Avant tout devis, nous vérifions le code SH de chaque référence et les parties à l’opération ; en cas de doute sur un produit ou une partie, nous refusons l’envoi, quel que soit l’itinéraire ou le tarif.

Comment Tranzit3 vous aide

Avant l’expédition, nous déterminons si un lot a besoin d’un T1 ou si l’EX1 seule suffit, et aidons le fournisseur à déposer la bonne déclaration dès la première fois.

Dans nos entrepôts de Varsovie et de Rotterdam, nous vérifions le MRN et le statut de la procédure avant le départ d’un camion groupé ou d’un lot maritime. Laissez une demande sur le site, appelez-nous au +7 800 101-60-59 ou écrivez-nous sur Telegram.

Questions fréquentes

Le T1 est-il la même chose que la déclaration d’export EX1 ?

Non. L’EX1 est une déclaration d’export pour une marchandise qui quitte l’UE ; le T1 est une procédure de transit qui suspend les droits et la TVA sur une marchandise non-UE circulant dans le territoire douanier de l’UE.

Un lot classique via Varsovie ou Rotterdam a-t-il besoin d’un T1 ?

Généralement non — si la marchandise est fabriquée dans l’UE et déjà en libre circulation, l’EX1 et les documents de transport habituels suffisent.

Quand le T1 s’applique-t-il réellement ?

Quand le lot contient des marchandises non-UE, ou quand l’itinéraire traverse un pays hors du territoire douanier de l’UE qui participe au régime de transit commun.

Quel système est utilisé pour déposer un T1 ?

Le NCTS, le même système électronique que pour le transit de l’Union, avec son propre MRN et une garantie couvrant la dette douanière potentielle.

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